PREAMBULE

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes offres et ventes de produits ou de services
émanant de la SAS SO-STONE . Toute commande passée à la SAS SO-STONE emporte en plein droit
l’adhésion entière, et sans réserve du client aux conditions ci-après, sauf mention particulière figurant dans un
contrat signé par les deux parties dans un bon de commande, des conditions particulières de ventes ou autres
documents commerciaux.

1 – PROPOSITION

1.1 Toute proposition, offre, devis émanant de la SAS SO-STONE sera établi selon les informations fournies
par le client. Elle sera étudiée d’après les spécifications, plans et dessins fournis par le client.

1.2 Dans le cas où le fournisseur est chargé de l’exécution des plans, ceux-ci doivent être validé par le client. La
signature du devis entraine la validation des plans et des mesures.

1.3 Une proposition commerciale a une validité de 30 jours à partir de l’édition de celle-ci.

2 – COMMANDE
2.1 Les clients passent commande sur la base du barème prix communiqué par la SAS SO-STONE.

2.2 Toute commande sera enregistrée qu’après réception du bon de commande ou de l’offre signée, ainsi
qu’après réception du paiement de l’acompte de 50 % sauf conditions particulières proposées et/ou acceptées
par la SAS SO-STONE.

2.3 Toutes commandes, passées oralement ou passées par téléphone, doivent être confirmée le jour même par
écrit ou par mail par le client en précisant notamment son nom, son numéro de téléphone, et le numéro de l’offre.
A défaut de confirmation par écrit accompagné de la preuve de l’acompte, la commande ne sera pas enregistrée.

2.4 Toute première commande d’un client doit être accompagné d’informations personnelles (si client particulier)
et d’informations commerciales (si client professionnel). Ces informations seront enregistrées et préservées dans
la base du fichier client SO-STONE et resterons confidentielles au sein de la société. Ces informations seront
indispensables pour éditer une facture.

2.5 Toute demande de modification ou d’annulation de commande devra être effectuée par écrit et adressée à la
société SO-STONE. Elle ne sera acceptée qu’après notre confirmation écrite. Toute modification ou annulation
est irrecevable passée un délai de 24h pour des raisons de logistique.

2.6 Toute commande passée doit au préalable, avoir été étudié par les services techniques spécifique, Stone-Project ne sera en aucun cas tenu responsable des contraintes et problèmes technique. SO-STONE fait de la
préconisation et non de la prescription, et joue un rôle de conseil.

3 – LIVRAISON

3.1 Le tarif de la livraison se fera en fonction de la commande, de l’urgence, et du lieu de livraison. Il sera indiqué
dans nos devis, avec le lieu de livraison. Pour toute livraison hors métropole, les délais et coûts feront l’objet de
conditions particulières.

3.2 Le client doit mentionner sur son bon de commande le lieu de livraison, sans quoi il sera livré dans un de nos
dépôts logistique (celui-ci pourra être refacturé au client si le client ne vient pas chercher son matériel sous 15
jours).

3.2 Les délais de livraisons ne sont donnés à titre purement indicatif sauf convention expresse entre les 2
parties. Ils ne courront qu’à partir de la réception du bon de commande signé, du chèque d’acompte, et de la
pièces nécessaires à la commande (plans, dessins, etc.…). Les retards de livraison ne peuvent en aucun cas totalité des
justifier l’annulation de la commande, ni l’octroi d’une quelconque indemnité.

3.3 Pour tout retard de livraison résultant d’un cas de force majeur, le contrat pourra être résilié purement et
simplement, ou pourra donner lieu à un prolongement des délais, au choix de la société SO-STONE.

3.4 Le client signera un bon de livraison, ou un émargé de transport, résultant de la quantité de palette ou de colis
livré. La quantité de marchandise livré dans son conditionnement, peut varier de 3% par rapport à la quantité
commandée conformément aux tolérances d’usage, et ce, sans incidence sur le prix.

3.5 La SAS SO-STONE peut procéder à des livraisons totales ou partielles. Toute commande partiellement
livré ne pourra être annulée et devra être réglée dans les délais.

3.6 En cas d’avarie ou de manquant, de réclamations sur les vices apparents ou sur la non-conformité du produit
livré, l’acheteur emmétra des réserves claires et précises qu’il notifiera dans un délai de 3 jours, suivant la date de
livraison par lettre recommandé auprès du vendeur et du transporteur (article 105 du code de commerce)

4 – PRIX

4.1 Le prix applicable sera celui en vigueur à la date de la passation de la commande. Ces prix s’entendent hors
frais de livraison sur chantier (sauf contre-indication), et la TVA adéquate sera calculée au cas par cas.

4.2 Les prix peuvent être modifiés à tout moment, en fonction des fournisseurs. Nous nous engageons malgré
tout sur nos prix durant 30j.

5 – CONDITIONS DE PAIEMENT

5.1 Sauf convention contraire et expresse entre les parties, les prestations effectuées par  SO-STONE doivent
être réglés à la livraison du matériel ou du service. Le règlement doit être effectué par chèque, espèce, carte
bancaire ou virement bancaire sauf condition particulière.

5.2 Tout paiement intervenant après les délais stipulé dans l’article 5.1 ou sur le bon de commande, donne lieu à
l’application d’un intérêt équivalent à 3 fois le taux légal. Après 7 jours de retard nous enverrons un courrier
recommandé avec accusé et réception, et 48h après cette pénalité sera exigible en cas de non-paiement.

5.3 Le paiement ne sera considéré comme réalisé qu’après encaissement effectif du montant global de la facture
correspondante.

5.4 Les frais bancaires, de commission, ainsi que les frais de retard sont à la charge du client.

6 – DÉCHÉANCE DU TERME

6.1 En cas de non-paiement total ou partiel d’une commande à l’échéance, les sommes dues en raison de cette
commande ou d’autres commandes déjà livrées ou en cours de livraison seront immédiatement exigibles après
mise en demeure avec l’accusé de réception restée infructueuse. Dans ce cas, nous nous réservons le droit de
ne plus rien livrer, et de ne plus satisfaire aucune autre commande jusqu’au paiement total de la facture due.

6.2 Si la carence du client rend nécessaire le recouvrement contentieux ou judiciaire, celui-ci s’engage à régler
les frais, dépens et émolument ordinairement et légalement à sa charge, et s’engage aussi à régler une
indemnité de 10% de la créance, et ce à titre de dommage et intérêts conventionnels et forfaitaires.

7 – PRODUITS

7.1 Le marbre, le granit, les pierres marbrières, les pierres de taille, et tout autre roche étant des matériaux
naturels, certaines particularités tel que trous de vers, veines cristallines, flammes, verriers, géodes, coquilles,
nœud, taches appelées couramment crapauds, fleurs, strates, point de rouille, différences nuances, etc… ne
peuvent être considéré comme défaut et faire l’objet de refus ou donner lieu à une réduction de prix.

7.2 L’échantillon fourni et présenté au client correspondant à la pierre marbrière, le marbre, le granit ou toute
autre roche, informe sur la provenance, le type et la tonalité générale. Il n’implique aucune identité de couleur,
dessin, et veinage entre l’échantillon et la fourniture.

7.3 Compte tenu des exigences de fabrication, les tolérances d’usage seront conformes à celle des normes
françaises en vigueur ; notamment en ce qui concerne les épaisseurs, longueurs et largeur.

7.4 Les pierres ou marbres peuvent être consolidées, mastiqués, doublées ou agrafées selon les règles de l’art
si besoin en est.

7.5 Toute demande de documentation technique, dimensionnement, attestation de conformité, certificat de
matériaux, doit être faite par email, courrier ou fax et sera transmise.

8 – RESPONSABILITÉ ET GARANTIES

8.1 Nos produits sont de bonne qualité et conformes aux standards d’extraction. Ils possèdent des fiches produit
informant les spécifications et attestation de conformité.

8.2 Dans le cas ou notre responsabilité est engagée concernant la qualité de nos matériaux, nous assurons la
garantie du vice caché et reconnu, tel que les conditions du droit commun.

8.3 Notre garantie est limité au remplacement des matériaux défectueux, à l’exclusion de tous dommages
intérêt, frais de manutention, et de mise en œuvre.

8.4 Nous déclinons toute responsabilité dans le cas où les matériaux n’auraient pas été convenablement choisi
en fonction de leur caractéristiques techniques données, et de leur destination, utilisé et entretenu conformément
à nos préconisations, comme au cas où ils n’auraient pas été mis en œuvre conformément aux règles de l’art et
au DUT en vigueur.

9 – RÉTRACTATION, ANNULATION ET REMBOURSEMENT.

9.1 La pierre naturelle étant une fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur, aucun délai légal de rétractation ne saura s’appliquer.

9.2  Notre bureau passant la commande auprès du fournisseur dès validation du devis, en cas d’annulation l’acompte versé sera perdu.

9.3 Aucun remboursement ne sera effectué, en cas de décision prise par la société SAS SO-STONE pour quelconque raison, un avoir sera délivré au client utilisable sur une future commande.

10 – NULITE D’UNE CLAUSE

Si l’une des clauses des présentes conditions générales se trouvait nulle, les autres clauses n’en seraient pas
pour autant annulées.

11 – LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTIVE DE COMPÉTENCE

En cas de contestation de quelque nature qu’elle soit, il sera fait expressément attribution de juridiction au
tribunal de commerce dont depend la ville de Nice, et ce même en cas d’appel en garantie ou de pluralité de défendeur.

12 – DROIT A L’IMAGE

La société  SO-STONE se réserve le droit à l’image sur son site internet et sur les différents supports de
communication.